1. Identification de l’entreprise

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie
numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://nicehorsesellerie.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site
Nice Horse
EURL au capital de 50000 €
SIRET : 80917280200013
RCS : 809 172 802 R.C.S. Antibes
Siège social : ZI SECTEUR A PORTE 1, ALLEE DES MIROITIERS, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
Email : nicehorsesellerie@gmail.com
Téléphone : 0602102615

Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Camille Drogoul.

2. Hébergement

Le site est hébergé par o2switch SARL (SIRET: 510 909 807 00024), dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les
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4. Limitation de responsabilité

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5. Gestion des données personnelles

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://nicehorsesellerie.com/ est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 12 juin 2026